Mentions légales
EES Conseil
Editeur de site
Le présent site est édité par EES Conseil – Experts Energies Services. Bureau d’études en ingénierie énergétique et performance durable.
Site internet : https://www.ees-conseil.fr
Propriétaire : EES – Experts Énergies Services
Raison sociale : EES Conseil
Forme juridique : SAS
Siège social : 8 Allée François Mauriac 95580 MARGENCY
Bureau d’études : Port Van Gogh 92600 ASNIERES SUR SEINE
SIRET : 91932475600015
TVA intracommunautaire : FR52 919324756
Responsable de la publication : Jérôme Moreau
Email de contact : jerome.moreau(@)ees-conseil.fr
Hébergement
Le site est hébergé par : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : https://www.infomaniak.com
Réalisation du site
Conception et développement : Mosaïk Conseils
Site web : www.mosaik-conseils.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, documents téléchargeables, structure générale) est la propriété exclusive de EES – Experts Énergies Services, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
EES – Experts Énergies Services met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site.
Cependant, l’entreprise ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions et ne saurait être tenue responsable de l’usage qui en est fait par les utilisateurs.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. EES – Experts Énergies Services ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont enregistrées par EES – Experts Énergies Services dans le cadre exclusif du traitement de la demande transmise.
Ces données ne sont ni cédées ni transférées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles.
Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser votre demande à :
EES – Experts Énergies Services
Port Van Gogh – 92600 Asnières-sur-Seine
ou par e-mail à : jerome.moreau(@)ees-conseil.fr
Cookies
Le site n’utilise pas de cookies à des fins de suivi ou d’analyse statistique.
Si une carte Google Maps interactive est intégrée, celle-ci peut générer des cookies techniques propres à Google. Dans ce cas, une information et un bandeau de consentement seront affichés lors de la première visite du site.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.